Relevé musical (Cue sheet) : modèle, guide et instructions
QU’EST-CE QU’UN RELEVÉ MUSICAL ?
Un relevé musical, aussi appelé rapport de contenu musical ou « cue sheet » en anglais, est un document qui liste de manière détaillée toutes les musiques utilisées dans une émission de télévision, un film, un documentaire ou toute autre production.
Un rapport de contenu musical énumère toutes les musiques originales composées pour la production audiovisuelle et utilisées comme thème ou comme musique de fond dans cette production, ainsi que les chansons indépendantes incluses dans la trame sonore.
DANS QUELS CAS EST-IL REQUIS ?
Un rapport de contenu musical est requis quand il y a une diffusion publique (à la télévision ou dans un cinéma par exemple).
Il ne concerne pas les vidéos corporatives, les sites internet, les projets étudiants ou personnels, les vidéos youtube, etc.
Il est important de noter qu’il n’y a pas de coût additionnel pour le producteur. Les royautés qui découlent d’un relevé musical sont payées par les diffuseurs. Aucun frais supplémentaire ou royauté n’est à prendre en charge par la compagnie de production (d’où le terme souvent employé de « Royalty Free Music »).
À QUOI SERT-IL ?
Ces rapports de contenu musical sont destinés aux Sociétés de gestion de droits d’auteur (comme la SOCAN au Canada, BMI/ASCAP aux États-Unis), qui ainsi peuvent identifier les diffusions publiques et aller collecter l’argent, afin que les compositeurs et autres ayants droit reçoivent leurs redevances d’exécution publique. Sans ces rapports, ces exécutions demeureraient non identifiées et donc impayées. Pour obtenir les détails sur les musiques utilisées dans une production, les sociétés de gestion de droits d’auteur doivent se fier aux renseignements indiqués dans les relevés musicaux.
À QUOI RESSEMBLE-T-IL ?
Bien que simple à remplir, un relevé musical doit être complet et indiquer le titre de l’œuvre, l’auteur/compositeur, l’éditeur, la durée et le type d’utilisation.
La première section d’un relevé musical fournit les renseignements essentiels de la production comme son nom, sa date, les noms du réalisateur et des acteurs, le pays d’origine, etc. Ces informations sont très utiles pour identifier quelle production correspond aux données d’exécution que les sociétés de droits d’auteur reçoivent. La deuxième section du relevé précise les informations de chaque musique utilisée dont son titre, son compositeur, son éditeur, les parts de propriété et le type d’utilisation (ex. thème ou musique de fond).
Le rapport de contenu musical doit inclure :
- les noms du producteur, réalisateur, distributeur, et acteurs principaux
- l’année de production
- le pays d’origine de production
- le titre du projet / le titre et le numéro de l’épisode dans le cas d’une série télévisée
- la durée totale de la production
- la durée totale de toute la musique utilisée
- le titre des chansons et compositions
- la durée d’utilisation de chaque œuvre musicale
- les ayants droit (auteur, compositeur, éditeur)
- l’interprète
- le code ISRC si disponible
- le type d’utilisation (musique de fond, musique visuelle, thème, etc.)
- le type de musique (vocal/instrumental)
- les détails de distribution et de diffusion
Les types d’utilisation des musiques (ex. thème, musique de fond, musique visuelle, etc.) sont énumérés et expliqués sur notre page “Les bases des droits et licences musicales”.
Veuillez noter que s’il s’agit d’une série télévisée, il faut soumettre un rapport de contenu musical séparé pour chaque épisode, en indiquant le titre de l’épisode et son numéro. Si l’utilisation de musique est identique (même musique, mêmes compositeurs, même utilisation et même durée, vous pouvez soumettre un seul rapport de contenu musical « maître »).
Les relevés musicaux sont généralement renseignés par le monteur de musique à l’image, le coordonnateur de production ou le compositeur et doivent être envoyés à la société d’exécution publique du pays d’origine de la production.
Cliquer ici pour télécharger notre modèle de relevé musical et nos instructions.